Filières déchets

 
 
DECHETS/FILIERES
 
Sous-rubrique Déchets d'imprimésDéchets d'imprimés
 - Article L 541-10-1 du Code de l'Environnement
 - Décret 2006-239 du 1er mars 2006, relatif à la contribution, à la collecte, à la valorisation et à l'élimination des déchets d'imprimés [84.52 Ko]
Campagne de prévention ADEME sur le dispositif stop-pub

www.tns-sofres.com

Sous-rubrique EmballagesEmballages
 - Décret n° 98-638 du 20 juillet 1998 - Conception [43.04 Ko]
 - Décret du 23 juillet 1994 - Déchets emballages [29.92 Ko]
Sous-rubrique Déchets d'Equipements Electriques et ElectroniquesDéchets d'Equipements Electriques et Electroniques
 - Article L 541-10-2 du Code de l'Environnement
Décret n° 2005-1472 du 29 novembre 2005 relatif aux plans d'élimination des déchets ménagers et assimilés
Sous-rubrique PilesPiles
FCD adhérent de Corépile
www.corepile.fr
Sous-rubrique Textiles, chaussures et linge de maisonTextiles, chaussures et linge de maison
 - Avis du 21 août 2008 déchets textiles [138.02 Ko]
 - Article L 541-10-3 du Code de l'Environnement
 - Rapport de J. Pélissard à J.F. Copé - Juillet 2006 [313.19 Ko]
Sous-rubrique Sacs de caisseSacs de caisse
 - Chiffres Eco-Emballages actualisés en 2007 [47.2 Ko]
 - Chiffres sacs de caisse 2006 - Mise à jour septembre 2007 [58 Ko]
 - Formation à destination des hôtes et hôtesses de caisse [10.42 Mo]
Sous-rubrique Déclinaisons territoriales sacs de caisseDéclinaisons territoriales sacs de caisse
 - Initiatives locales sacs de caisse - 2007 [41.5 Ko]
 - Pays d'Aubagne et de l'Etoile : distribution gratuite de 80.000 cabas réutilisables et échangeables a vie [152.53 Ko]
 - Initiatives locales sacs de caisse - 2006 [2.83 Mo]
 - Hérault - Montpellier [55.15 Ko]
 - Association Collect-If (Bouches du Rhône) [26.34 Ko]
 - Lubéron - Affiche [2.86 Mo]
 - Morbihan - Dossier de presse [286.9 Ko]
 - Pyrénées Orientales - Perpignan [54.87 Ko]